Sabrina Burgat

Analyse de l’arrêt TF 5A_384/2025 (f)

Sabrina Burgat, Anaïs Hauser

27 novembre 2025 – Newsletter droitmatrimonial.ch septembre 2025

Le calcul de l’assiette et la clef de répartition lors de la détermination de la part à l’excédent de l’enfant

Parents non mariés

Analyse de l’arrêt TF 5A_636/2023 (f)

Sabrina Burgat

28 mai 2025 – Newsletter droitmatrimonial.ch mai 2025

La répartition de l’excédent lors du calcul des contributions d’entretien et la prise en compte du travail de care

Mesures protectrices

Analyse de l’arrêt ATF 147 III 209 - TF 5A_755/2020 (f)

Sabrina Burgat, Jérôme Saint-Phor

27 mai 2021

Parent d’intention et droit aux relations personnelles

Partenariat

Analyse de l’arrêt ATF 147 III 265 - TF 5A_311/2019 (d)

Sabrina Burgat

28 janvier 2021

Entretien de l’enfant, des précisions bienvenues ; une méthode (presque) complète et obligatoire pour toute la Suisse

Divorce

Analyse de l’arrêt ATF 144 III 481 - TF 5A_384/2018 (d)

Sabrina Burgat

29 novembre 2018

Les nouvelles lignes directrices du Tribunal fédéral en matière de contributions d’entretien en droit des familles

Divorce

Analyse

Thierry Bornick, Sabrina Burgat, Fanny Matthey, Stéphanie Perrenoud

25 janvier 2018

Droit des familles et égalité. Compte-rendu du colloque des 19-20 octobre 2017 organisé par l’Université de Neuchâtel dans le cadre du projet de recherche financé par le FNS « Familles et égalité de traitement »

Analyse de l’arrêt TF 5A_8/2017 (d)

Sabrina Burgat

29 juin 2017 – Newsletter droitmatrimonial.ch juin 2017

Le curateur de représentation de l’enfant dans les procédures du droit de la famille

Couple non marié

Analyse de l’arrêt TF 5A_425/2016 (f)

Laura Amey, Sabrina Burgat

23 février 2017

Les conditions relatives à l’instauration d’une garde alternée ; analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral 5A_425/2016

Mesures protectrices

Analyse de l’arrêt TF 5A_945/2015 (d)

Sabrina Burgat, Magalie Wyssen

29 septembre 2016

L’autorité parentale conjointe et le droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant

Analyse de l’arrêt ATF 142 III 1 - TF 5A_202/2015 (d)

Sabrina Burgat

28 janvier 2016

Les exceptions permettant l’attribution de l’autorité parentale à un seul parent

Couple non marié

Analyse de l’arrêt ATF 141 III 53 - TF 5A_621/2013 (f)

Sabrina Burgat

26 février 2015

Liquidation du régime matrimonial : quand la répartition de la plus-value = PV HYP * 73.51% ; analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral 5A_621/2013

Divorce

Analyse de l’arrêt ATF 140 I 305 - TF 9C_810/2013 (d)

Sabrina Burgat, Fanny Matthey

27 novembre 2014

De la portée (douteuse) du critère biologique comme unique justificatif à l’allocation maternité

Mariage

Analyse de l’arrêt TF 5A_662/2011 - ATF 138 III 97 (d)

François Bohnet, Sabrina Burgat

29 mars 2012

Les effets du concubinage sur les contributions d’entretien ; analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral 5A_662/2011

Entretien

Analyse de l’arrêt TF 5A_283/2011 (d)

Sabrina Burgat

27 octobre 2011

Le partage d’un immeuble en propriété commune

Régime des biens

Analyse des arrêts TF 5A_18/2011 (f), TF 5A_232/2011 (f), ATF 137 III 118 (d) - TF 5A_311/2010, TF 5A_4/2011 (f), TF 5A_502/2010 (f), TF 5A_766/2010 (f), TF 5A_894/2010 (f) et TF 5A_94/2011 (d)

Sabrina Burgat

29 septembre 2011

Le revenu hypothétique en cas de séparation ou de divorce

Revenu hypothétique

Chronique du 30 octobre 2025

« Favoriser la garde alternée », prise de position sur l’initiative parlementaire Kamerzin 21.449

Sabrina Burgat, Anaïs Hauser, Gentiane Schwarzer

Garde des enfants